MENTIONS LÉGALES

Le site http://www.oms-roubaix.fr/ est édité par l’Office Municipal des Sports de Roubaix dont le siège social se trouve au 17 Grand Place – 59100 ROUBAIX

http://www.oms-roubaix.fr/ est un site présentant les activités de l’Office Municipal des Sports de Roubaix

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION : Fabrice VANNESTE

HÉBERGEMENT DU SITE :
http://www.oms-roubaix.fr/ est hébergé par

OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – tél. 0 820 698 765 n° indigo
 
 
CONDITIONS D’UTILISATION, RESPONSABILITÉ ET DROITS D’AUTEUR

L’accès au site http://www.oms-roubaix.fr/ ainsi que l’utilisation de son contenu s’effectue dans le cadre des mentions d’utilisation décrites ci-après. Le fait d’accéder et de naviguer sur le site constitue de la part du visiteur une acceptation sans réserve des précisions suivantes : http://www.oms-roubaix.fr/ est accessible gratuitement par une connexion internet (matériel et coût de la connexion à la charge de l’utilisateur). Le contenu est placé sous la responsabilité légale et éditoriale de l’Office Municipal des Sports de Roubaix. http://www.oms-roubaix.fr/ s’efforce de s’assurer que les informations accessibles sur le site sont exactes et mises à jour. Néanmoins, http://www.oms-roubaix.fr/ ne peut être tenue pour responsable d’un quelconque dommage direct ou indirect, quelle qu’en soit la cause, origine, nature et conséquence, découlant de la consultation ou de l’utilisation du site. Le téléchargement, l’utilisation et la reproduction des textes et photographies publiées sur le site sont strictement interdits. En se connectant sur le site, l’utilisateur s’engage à respecter les conditions d’utilisation. Tout usage d’un document, texte ou photographie du site, même au titre privé, est soumis à autorisation préalable et expresse de l’éditeur.

Les logos, textes et photographies publiées sur le site sont la propriété intellectuelle et légale de l’éditeur, de son propriétaire et de son et ses auteurs. http://www.oms-roubaix.fr/ n’est pas responsable des textes, photos, illustrations, classements envoyés par des tiers et publiés sur le site. Toute reproduction, même partielle, de l’ensemble du contenu publié sur http://www.oms-roubaix.fr/, est strictement interdite. http://www.oms-roubaix.fr/ est libre de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu du site. Dépot légal à parution.

PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Les données personnelles (nom et adresse e-mail) collectées et conservées par le site http://www.oms-roubaix.fr/ font l’objet d’un traitement informatique destiné uniquement à l’envoi de la newsletter mensuelle éditée par le site. Conformément à la loi «informatique et libertés» du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant par e-mail à contact@oms-roubaix.fr.